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Marques déposées par monsieur Pascal CHRETIEN
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TETRAERO Technologies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRAERO Technologies
M. Pascal CHRETIEN
M. Gerard GILLES

Numéro de dépôt :
3933318
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
TETRAERO Technologies de Pascal CHRETIEN

Présentation de la marque TETRAERO Technologies

Déposée le 11 juillet 2012 par monsieur Pascal CHRETIEN et monsieur Gerard GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TETRAERO Technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Les déposants sont monsieur Pascal CHRETIEN domicilié(e) 10 TAKARA COURT - 4306 - Karana Downs Queensland - Australie et monsieur Gerard GILLES domicilié(e) 2 chemin du Berard - 13260 - Cassis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gerard GILLES domicilié(e) 2 chemin du Berard - 13260 - Cassis - France.

La marque TETRAERO Technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRAERO Technologies est expirée depuis le 11 juillet 2022.


M. Pascal CHRETIEN - 10 TAKARA COURT - 4306 - Karana Downs Queensland - Australie

M. Gerard GILLES - 2 chemin du Berard - 13260 - Cassis - France


M. Gerard GILLES - 2 chemin du Berard - 13260 - Cassis - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques.